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Le jeudi 25 février 2021 à 09:11
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19 février 2021

Semaine de relâche 2021 - On a réinventé la relâche!

Sujet :

Des amendements aux règlements et à leurs annexes peuvent avoir été adoptés depuis la dernière mise à jour du site internet. Il est conseillé de toujours vérifier auprès de la municipalité l’exactitude de l’information.


PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 812-20 RELATIF À L’OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU

Politique de la famille et des aînés

Règlements 2021

  • Règlement 824-21: Décrétant la fermeture définitive de l’ancien chemin du Lac
  • Règlement 825-21: Rémunération des élus 2021
  • Règlement 827-21: Interdiction d’épandage de déjections animales, boues ou d’autres résidus

    Règlements 2020

  • Règlement 802-20: Couches lavables
  • Règlement 803-20: Amendement taxation 2020
  • Règlement 804-20: Interdiction épandage
  • Règlement 805-20: Emprunt caserne incendie
  • Règlement 807-20: Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement pour la division du territoire de la municipalité de Saint-Antonin en six districts électoraux
  • Règlement 808-20: Règlement relatif à la gestion contractuelle
  • Règlement 809-20: Augmentation fond de roulement
  • Règlement 810-20: Couches lavables
  • Règlement 811-20: Usages conditionnels
  • Règlement 812-20: Protection contre les dégâts d’eau
  • Règlement 813-20: Garde des animaux
  • Règlement 814-20: Ententes promoteurs
  • Règlement 815-20: concordance PU
  • Règlement 816-20: Zonage et construction
  • Règlement 817-20: Limites de vitesse
  • Règlement 818-20: Emprunt de 34 000$ pour l’implantation de conduites d’aqueduc sur la rue Paradis
  • Règlement 819-20: Emprunt de 84 000$ pour l’implantation de conduites pluviales sur la rue Paradis
  • Règlement 820-20: Division du territoire en six districts électoraux
  • Règlement 821-20: Modification taxation 2020
  • Règlement 822-20: Modification taxation 2020
  • Règlement 823-21-Taxation2021

    Règlements années antérieures
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